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Comment assurer une voiture sans conducteur ?

Après la Google Car annoncée en 2010, les grands constructeurs automobiles planchent sur leur propre modèle de voiture sans conducteur. Problème : qui sera responsable en cas d’accident ? Le défi est lancé aux assureurs pour concevoir des produits auto adaptés.

18h30 sur le périphérique parisien. La circulation en accordéon est difficile. Monsieur Martin ne s’en fait pas, sa Google Car gère la situation. Pendant ce temps-là, il peut téléphoner sans risquer l’amende ou commander ses courses sur internet. Fini le stress au volant. Jusqu’au moment où sa voiture percute le camion devant lui. Pas de gros dommages, juste de la taule froissée. Certes, mais qui est responsable ?

La voiture sans conducteur sur les routes dès 2015

Le scénario, impossible il y a quelques années, deviendra réalité d’ici peu. Après les États-Unis, la Grande-Bretagne a réalaisé des essais de voitures sans conducteur dès janvier 2015 sur la voie publique. En France, la voiture du futur fait partie des 34 plans pour la nouvelle France industrielle, lancés en septembre 2013 et validés en septembre dernier. Et Bercy a confirmé que les premières expérimentations se dérouleraient dès 2015. Quant aux constructeurs automobiles, ils sont nombreux à mettre au point des véhicules de ce type. Mercedes avait présenté sa « Spot&Go Pilot » au salon de Francfort l’année dernière. BMW, Toyota, Volkswagen,  General Motors, Nissan et Renault comptent également sortir leur modèle. Leur commercialisation devrait se faire dès 2020.

Une assurance à inventer

Quant aux assureurs, ils se penchent déjà sur le casse-tête que représentent ces voitures sans conducteur en matière de recherche de responsabilité en cas d’accident. Du constructeur, au fabriquant du logiciel, à l’individu au poste de pilotage, elle pourrait peser sur différentes parties. Et la notion de conducteur devra peut-être connaître un lifting. En effet, la loi Badinter de 1985 a créé un régime spécial d’indemnisation des victimes d’accident de circulation, mais ne donne pas de définition de conducteur. L’article R412-6 du code de la Route stipule que « tout véhicule en mouvement ou tout ensemble de véhicules en mouvement doit avoir un conducteur » et que « tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d’exécuter commodément et sans délai toutes les manœuvres qui lui incombent ». Quid en cas de voiture sans conducteur ? Si la question devra bien être réglée elle représente un défi pour les assureurs. Et sûrement des opportunités pour ceux, comme AXA, qui se lanceront dans la course.

LK

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1 Commentaire

  1. Pingback: Les constructeurs auto face au défi de la voiture connectée - Digital Insurance

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